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Mentions légales

Proline Systems GmbH
Kratzenburger Landstraße 11-15
Industriegebiet Hellerwald
56154 Boppard

Tél.: +49 (0) 6742 / 80 16 - 0
E-mail: info(at)proline-systems.com

Gérants représentants la société :
Sebastian Noack

Tribunal chargé de la tenue du registre : Tribunal d'instance de Coblence
Numéro du registre de commerce : RC B 4408

Numéro d’identification TVA conforme au
§ 27 a de la loi relative à l'impôt sur le chiffre d'affaires : DE 165993628

 

Technologie, conception et exécution :

A digital success story by dc
Mise en œuvre avec le système de gestion de contenu dynamic content, le logiciel e-commerce dynamic commerce
www.dc.ag

Indications juridiques :

En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables de nos propres contenus figurant sur ce site conformément au § 7, Al. 1 de la loi allemande relative aux téléservices (TMG) en vertu des lois générales. Selon les articles 8 à 10 de la loi TMG, nous ne sommes cependant pas tenus, en tant que fournisseur de services, de contrôler les informations externes transmises ou enregistrées ni d’entreprendre des recherches sur des circonstances révélant une activité illégale.

Cela n’annule pas les obligations en vertu des lois générales de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations. Cette obligation n’entre toutefois en vigueur qu’à compter du moment où nous avons pris connaissance d’une infraction concrète. Si e telles violations sont avérées, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

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Les textes, images, graphiques, musique, animations et vidéos ainsi que leur présentation sur les sites de la société Proline Systems GmbH sont soumis à la protection du droit d’auteur et d’autres lois de protection. Le contenu de ces pages Web ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou rendu accessible à des tiers à des fins commerciales. Toute reproduction des données et des informations contenues doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable de la société Proline Systems GmbH.
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